Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire : réunion du mardi 9 octobre 2018 à 17h00 - NosDéputés.fr
Le dispositif d'aide aux maires bâtisseurs en suspens
Logement : le décret détaillant l'aide aux maires bâtisseurs publié au « JO »
Les Zèbres d'Ile-de-France – Amif : L'association des maires d'ile-de-france
Manuel des bonnes pratiques – sécurité foncière et accès au sol by UN-Habitat - Issuu
Les Zèbres d'Ile-de-France – Amif : L'association des maires d'ile-de-france
Hauts-de-Seine : maire «bâtisseur», ça rapporte ! 19 villes vont recevoir une aide pour leurs constructions - Le Parisien
Alain Juppé soutient l'engagement des architectes pour la qualité des logements ! | Ordre des architectes
Aide aux maires bâtisseurs : les conditions d'octroi sont fixées
PDF) Valentine Zuber, Macron reste dans les bornes. | Valentine Zuber - Academia.edu
Les Zèbres d'Ile-de-France – Amif : L'association des maires d'ile-de-france
Calaméo - La Grande Audition Des Territoires De France
Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'évaluation de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du
Les Zèbres d'Ile-de-France – Amif : L'association des maires d'ile-de-france
Séance publique du 26 novembre 2020 (après-midi)
V. Espaces et politiques du gouvernement urbain | Cairn.info
Cohésion des territoires (Logement)
Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains
Un certain droit de l'urbanisme avant la loi Cornudet | Cairn.info
Permis de construire : le dépôt en ligne enfin disponible
Loi ELAN 2018 : Résumé & Définition | Editions Législatives
D'architecture numéro 279 - Dossier du mois "Produire du logement pour tous" by Juliette Hennequin - Issuu
L'express No.3557 (Digital) - DiscountMags.com
Z report5 fr copie by Irene Favero - Issuu
